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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MODULO
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OPEN SUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPEN SUN
LE MODULO SARL

Numéro de dépôt :
3459906
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
OPEN SUN de LE MODULO

Présentation de la marque OPEN SUN

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MODULO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN SUN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MODULO domicilié(e) 3 RUE GAY LUSSAC,38100 GRENOBLE - 38100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 250 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MODULO domicilié(e) 3 RUE GAY LUSSAC,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN SUN est expirée depuis le 27 octobre 2016.

LE MODULO a également déposé les autres marques suivantes : le modulo


LE MODULO SARL - 3 RUE GAY LUSSAC,38100 GRENOBLE - 38100 - France - SIREN 483250064


LE MODULO - 3 RUE GAY LUSSAC,38100 GRENOBLE - 38100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 2 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571335 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-02

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.